Quotient familial

Dans la plupart des villages, les tarifs sont calculés sur la base du quotient familial. Pour prendre en compte votre tranche de QF, nous sommes tenus de recevoir votre fiche d’imposition. Sans réception de celle-ci, le tarif appliqué sera celui du QF le plus haut. Avant réception, s’il y a une erreur d’interprétation, votre facture peut être réévaluée ou dévaluée. Aucun avis d’imposition ne sera pris en compte après le séjour.

Le calcul du quotient
Le calcul du Quotient Familial, pour une famille disposant d'une seule feuille d'imposition s'effectue à partir de celle de l’année en cours où il faut rechercher :
• le revenu net imposable ou "revenu mondial" pour les foyers français percevant une partie de leurs revenus à l’étranger.
• le nombre de parts fiscales et effectuez le calcul suivant : le revenu net imposable se divise par le nombre de parts fiscales.
• Vous obtenez ainsi le Quotient Familial annuel que vous divisez par 12 (nombre de mois). Le résultat vous donne le montant de votre quotient familial.
Exemple
1 famille composée de 2 adultes et 2 enfants, disposant d'un revenu net imposable de :
20 880€ avec 3 parts fiscales.
20 880€ divisé par 3 = 6960€
6960€ divisé par 12 = 580€
Ce chiffre correspond au montant de votre quotient familial.
Le montant de votre quotient
détermine la tranche de tarifs applicable :
Tarif 1 (R1) : QF = - 630€
Tarif 2 (R2) : QF = entre 630€ et 1070€
Tarif 3 (R3) : QF = + 1070€

Quelques particularités
• Les personnes payant leurs impôts à l’étranger réglent le tarif maximum. Il en est de même pour celles qui ne communiquent pas leurs revenus.
Les cas de familles disposant de 2 feuilles d'imposition (parfois 3) nous amène à prévoir les règles suivantes :
• Pour un couple marié en cours d'année de référence : fournir les 3 feuilles d'imposition (individuelles et commune). Les revenus seront cumulés. Le nombre de parts fiscales pris en compte correspond à la composition de la famille après mariage.
• Pour un couple vivant en concubinage ou effectuant 2 déclarations domiciliées à la même adresse : fournir les 2 feuilles d'imposition (ou non imposition). Les revenus seront cumulés. Le nombre de parts fiscales pris en compte correspond à la reconstitution d'un couple marié.

Autres règles
Dans le cadre de sa politique familiale, VTF prend en compte les enfants nés dans l’année et non inscrits sur la feuille d’imposition ainsi que tout changement de situation familiale (divorce, décès…)